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  1. Résultat n°1

    Hôpital : affaires diverses et plans - délibérations (1889-1898) - acquisitions immobilières : terrain Tournier et Briquelez (1893), vente de droits de propriété et de mitoyenneté à M. Grosboillot (1909, 2 plans), terrain Grosborne (1911, 1 plan), propriétés Deubel (1 plan) et Vannier (1919), propriété Boulanger (1926-1928), immeubles Nithard et Hiébert (1928), liste des acquisitions successives (1973, 2 plans) - rapports de l'architecte départemental Cordier et honoraires de l'architecte maître d'oeuvre Azière (1896-1900, 3 plans) - souscription, subvention: souscription (1894-1895), création de ressources (1895), subvention (1895-1901) - réclamations, litiges : héritiers Roy contre M. Azière (1896-1897), liquidation Geneste-Herscher (1897-1899), réclamations de MM. Paronelli et Dardar, entrepreneurs (1986-1899), Herscher contre ville (18989-1901, 1 plan), Paronelli contre ville, conseil de préfecture (1901) - inauguration de l'hôpital : souscription des fêtes des 21 et 28 juin 1903, programme de décoration des voies et places publiques, liste de bienfaiteurs de l'hôpital civil, 2 plans - dossier de projet : 23 plans (voir 2Fi440-462, 464), détails estimatifs par lots, cahier des charges et bordereaux de prix (1893-1894)

    Date

    1889-1973

    Cote

    3M/2/2

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/2 - Hôpital
    • Hôpital : affaires diverses et plans - délibérations...
  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier, centre phtisiologie femmes 36 faubourg de Lyon

    Date

    1969

    Cote

    39W/181

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Hôpital et chapelle : construction A. Hôpital - adjudication des lots (1895) - marchés et règlements : gros-oeuvre (Paronelli), charpente et grosse serrurerie (Dardar), couverture et plomberie (Fauvelais), menuiserie et parquets (Meugniot), peinture et vitrerie (Lenoir et Lecture) - travaux supplémentaires : Paronelli, Dardar, Fauvelais, travaux en régie (1896-1898) B. Chapelle - correspondance et délibérations (1893-1899) - dossier de projet : détail estimatif, cahier des charges, 3 plans - souscription de soeur Vallat pour l'agrandissement de la chapelle : correspondance, délibération, plan - adjudication sans suite et autorisation de traiter de gré à gré : publicité, règlement, délibérations (1899) - marché François Holtzer : gros-oeuvre, charpente, menuiserie, couverture, zinguerie, serrurerie, peinture, plâtrerie (1899-1902)

    Date

    1895-1902

    Cote

    3M/2/3

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/2 - Hôpital
    • Hôpital et chapelle : construction A. Hôpital - adjudication...
  4. Résultat n°4

    Centre hospitalier de Belfort

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1917

    • Contexte : bibliothèques

    • Centre hospitalier de Belfort
  5. Résultat n°5

    Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

    Date

    1981-1989

    Cote

    89W/5

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

    Date

    1995

    Cote

    197W/16

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    319W/41

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  9. Résultat n°9

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions

    Date

    1992-1996

    Cote

    267W/30

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    Hôpital : home et école d'infirmières - création d'un home d'infirmières : renseignements et état des lieux de l'ancienne propriété Hauvel (1939-1949), avant-projet, permis de construire, photographies, chauffage et sanitaire, travaux de maçonnerie, charpente, couverture, chauffage central, électricité, peintures, revêtements, raccordement EDF, plaquettes de présentation du home (1960-1962) - extension de l'école d'infirmières 2è tranche : acquisition de la propriété Cadell, délibération, projet, plans, dossier de consultation chauffage, travaux de maçonnerie, couverture-zinguerie, charpente menuiserie, plâtrerie, plomberie-sanitaire, électricité, revêtements, faïence, situation financière (1959-1962)

    Date

    1959-1962

    Cote

    3M/2/11

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/2 - Hôpital
    • Hôpital : home et école d'infirmières - création d'un...
  12. Résultat n°12

    Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération

    Date

    1983-1986

    Cote

    89W/3

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans et procès-verbaux unités de soins normalisées du centre hospitalier

    Date

    1976-1977

    Cote

    39W/259

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  14. Résultat n°14

    Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    89W/1

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration-...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard

    Date

    1993-2001

    Cote

    254W/298

    • Contexte : 254W

    • CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports

    Date

    1992-1997

    Cote

    267W/1

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    Hôpital - projet de construction d'un laboratoire de bactériologie : avant-projet, projet Salomon (dont plans) (1924-1926) - 9 plans divers (2Fi/467) (1925-1926, 1934) - restauration de l'hôpital : projet Salomon, devis, plans (1928) - financement du projet : délibération, correspondance (1926-1938) - projet de modification d'un mur de clôture : correspondance, devis estimatif, offres Bassani et Kerne (non retenues) (1930) - cession de mitoyenneté à l'hôpital du mur de la propriété Hauvel : délibération, correspondance, plan (1936)

    Date

    1924-1938

    Cote

    3M/2/6

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/2 - Hôpital
    • Hôpital - projet de construction d'un laboratoire de...
  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier construction d'un bloc médico-chirurgical (1960), service pédiatrie (1966)

    Date

    1960-1966

    Cote

    39W/182

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/14

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI