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Hôpital : affaires diverses et plans
1- délibérations (1889-1898)
2- acquisitions immobilières : terrain Tournier et Briquelez (1893), vente de droits de propriété et de mitoyenneté à M. Grosboillot (1909, 2 plans), terrain Grosborne (1911, 1 plan), propriétés Deubel (1 plan) et Vannier (1919), propriété Boulanger (1926-1928), immeubles Nithard et Hiébert (1928), liste des acquisitions successives (1973, 2 plans)
3- rapports de l'architecte départemental Cordier et honoraires de l'architecte maître d'oeuvre Azière (1896-1900, 3 plans)
4- souscription, subvention: souscription (1894-1895), création de ressources (1895), subvention (1895-1901)
5- réclamations, litiges : héritiers Roy contre M. Azière (1896-1897), liquidation Geneste-Herscher (1897-1899), réclamations de MM. Paronelli et Dardar, entrepreneurs (1986-1899), Herscher contre ville (18989-1901, 1 plan), Paronelli contre ville, conseil de préfecture (1901)
6- inauguration de l'hôpital : souscription des fêtes des 21 et 28 juin 1903, programme de décoration des voies et places publiques, liste de bienfaiteurs de l'hôpital civil, 2 plans
7- dossier de projet : 23 plans (voir 2Fi440-462), détails estimatifs par lots, cahier des charges et bordereaux de prix (1893-1894)
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Cote 3M/2/2
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Date 1889-1973
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/2 - Hôpital
- Hôpital : affaires diverses et plans
1- délibérations...
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2 |
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Cote 39W/181
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Date 1969
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
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Hôpital et chapelle : construction
A. Hôpital
1- adjudication des lots (1895)
2- marchés et règlements : gros oeuvre (Paronelli), charpente et grosse serrurerie (Dardar), couverture et plomberie (Fauvelais), menuiserie et parquets (Meugniot), peinture et vitrerie (Lenoir et Lecture)
3- travaux supplémentaires : Paronelli, Dardar, Fauvelais, travaux en régie (1896-1898)
B. Chapelle
1- correspondance et délibérations (1893-1899)
2- dossier de projet : détail estimatif, cahier des charges, 3 plans
3- souscription de Soeur Vallat pour l'agrandissement de la chapelle : correspondance, délibération, plan
4- adjudication sans suite et autorisation de traiter de gré à gré : publicité, règlement, délibérations (1899)
5- marché François Holtzer : gros oeuvre, charpente, menuiserie, couverture, zinguerie, serrurerie, peinture, plâtrerie (1899-1902)
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Cote 3M/2/3
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Date 1895-1902
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/2 - Hôpital
- Hôpital et chapelle : construction
A. Hôpital
1- adjudication...
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Centre hospitalier de Belfort- Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière- Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature {de M. Pascale Bitschnau} à un emploi de maçon, candidature {de Mme Edith Pacaud} à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel {de Chantal Gavazzi}, notation du personnel
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Cote 89W/5
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Date 1981-1989
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Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 89W
- Centre hospitalier de Belfort- Législation : brochures...
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5 |
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Cote 197W/16
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Date 1995
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Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 197W
- CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...
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6 |
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Cote 319W/41
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Date 2005
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Cote 267W/8
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Date 1972-1993
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...
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9 |
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Cote 267W/30
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Date 1992-1996
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...
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Hôpital : home et école d'infirmières1- création d'un home d'infirmières : renseignements et état des lieux de l'ancienne propriété Hauvel (1939-1949), avant-projet, permis de construire, photographies, chauffage et sanitaire, travaux de maçonnerie, charpente, couverture, chauffage central, électricité, peintures, revêtements, raccordement EDF, plaquettes de présentation du home (1960-1962)2- extension de l'école d'infirmières 2è tranche : acquisition de la propriété Cadell, délibération, projet, plans, dossier de consultation chauffage, travaux de maçonnerie, couverture-zinguerie, charpente menuiserie, plâtrerie, plomberie-sanitaire, électricité, revêtements, faïence, situation financière (1959-1962)
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Cote 3M/2/11
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Date 1959-1962
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/2 - Hôpital
- Hôpital : home et école d'infirmières1- création d'un...
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Cote 89W/3
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Date 1983-1986
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Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 89W
- Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation...
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12 |
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Cote 39W/259
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Date 1976-1977
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
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13 |
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Cote 89W/1
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Date 1986-1987
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Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 89W
- Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration-...
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CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard
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Cote 254W/298
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Date 1993-2001
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...
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15 |
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Cote 267W/1
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Date 1992-1997
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...
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16 |
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Cote 267W/6
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Date 1987-1998
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...
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17 |
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Cote 3M/2/6
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Date 1924-1938
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : Édifices à usage d'assistance et de prévoyance
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3M/2 - Hôpital
- Hôpital
1- projet de construction d'un laboratoire...
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18 |
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Cote 39W/182
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Date 1960-1966
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Lieu
CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
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Cote 197W/14
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Date 1995-1996
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Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 197W
- CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...
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20 |
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Cote 8Fi/150
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Date 1959
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Lieu
LYON (Faubourg de), CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Centre hospitalier : centre de phtisiologie (femmes)...
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