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58 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôpital : affaires diverses et plans - délibérations (1889-1898) - acquisitions immobilières : terrain Tournier et Briquelez (1893), vente de droits de propriété et de mitoyenneté à M. Grosboillot (1909, 2 plans), terrain Grosborne (1911, 1 plan), propriétés Deubel (1 plan) et Vannier (1919), propriété Boulanger (1926-1928), immeubles Nithard et Hiébert (1928), liste des acquisitions successives (1973, 2 plans) - rapports de l'architecte départemental Cordier et honoraires de l'architecte maître d'oeuvre Azière (1896-1900, 3 plans) - souscription, subvention: souscription (1894-1895), création de ressources (1895), subvention (1895-1901) - réclamations, litiges : héritiers Roy contre M. Azière (1896-1897), liquidation Geneste-Herscher (1897-1899), réclamations de MM. Paronelli et Dardar, entrepreneurs (1986-1899), Herscher contre ville (18989-1901, 1 plan), Paronelli contre ville, conseil de préfecture (1901) - inauguration de l'hôpital : souscription des fêtes des 21 et 28 juin 1903, programme de décoration des voies et places publiques, liste de bienfaiteurs de l'hôpital civil, 2 plans - dossier de projet : 23 plans (voir 2Fi440-462, 464), détails estimatifs par lots, cahier des charges et bordereaux de prix (1893-1894)
Cote
3M/2/2
 Date
1889-1973
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/2 - Hôpital
  • Hôpital : affaires diverses et plans - délibérations...
Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier, centre phtisiologie femmes 36 faubourg de Lyon
Cote
39W/181
 Date
1969
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°3

Hôpital et chapelle : construction A. Hôpital - adjudication des lots (1895) - marchés et règlements : gros-oeuvre (Paronelli), charpente et grosse serrurerie (Dardar), couverture et plomberie (Fauvelais), menuiserie et parquets (Meugniot), peinture et vitrerie (Lenoir et Lecture) - travaux supplémentaires : Paronelli, Dardar, Fauvelais, travaux en régie (1896-1898) B. Chapelle - correspondance et délibérations (1893-1899) - dossier de projet : détail estimatif, cahier des charges, 3 plans - souscription de soeur Vallat pour l'agrandissement de la chapelle : correspondance, délibération, plan - adjudication sans suite et autorisation de traiter de gré à gré : publicité, règlement, délibérations (1899) - marché François Holtzer : gros-oeuvre, charpente, menuiserie, couverture, zinguerie, serrurerie, peinture, plâtrerie (1899-1902)
Cote
3M/2/3
 Date
1895-1902
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/2 - Hôpital
  • Hôpital et chapelle : construction A. Hôpital - adjudication...
Résultat n°4

Centre hospitalier de Belfort
Cote
Br/1917
 Date
1973
 Lieu
BELFORT, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Centre hospitalier de Belfort
Résultat n°5

Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.
Cote
89W/5
 Date
1981-1989
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 89W

  • Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures...
Résultat n°6

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)
Cote
197W/16
 Date
1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Cote
319W/41
 Date
2005
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°9

Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...
Cote
267W/8
 Date
1972-1993
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...
Résultat n°10

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions
Cote
267W/30
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...
Résultat n°11

Hôpital : home et école d'infirmières - création d'un home d'infirmières : renseignements et état des lieux de l'ancienne propriété Hauvel (1939-1949), avant-projet, permis de construire, photographies, chauffage et sanitaire, travaux de maçonnerie, charpente, couverture, chauffage central, électricité, peintures, revêtements, raccordement EDF, plaquettes de présentation du home (1960-1962) - extension de l'école d'infirmières 2è tranche : acquisition de la propriété Cadell, délibération, projet, plans, dossier de consultation chauffage, travaux de maçonnerie, couverture-zinguerie, charpente menuiserie, plâtrerie, plomberie-sanitaire, électricité, revêtements, faïence, situation financière (1959-1962)
Cote
3M/2/11
 Date
1959-1962
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/2 - Hôpital
  • Hôpital : home et école d'infirmières - création d'un...
Résultat n°12

Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation des lits de médecine et de réaménagement de services généraux- Appel de candidatures de concepteurs pour l'opération de modernisation du centre hospitalier- Concours de concepteur- Dossier administratif d'avant-projet sommaire- Avant-projet sommaire du concepteur- Rapport du conducteur d'opération
Cote
89W/3
 Date
1983-1986
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 89W

  • Centre hospitalier de Belfort- Projet de modernisation...
Résultat n°13

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans et procès-verbaux unités de soins normalisées du centre hospitalier
Cote
39W/259
 Date
1976-1977
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°14

Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration- 25/04/1986- 27/06/1986- 10/10/1986- 05/12/1986- 27/02/1987- 11/06/1987- 19/06/1987- 16/10/1987- 16/10/1987- 11/12/1987Commission Paritaire- 10/12/1986- 27/05/1987- 15/07/1987- 25/11/1987Comité technique paritaire- 04/12/1986- 22/05/1987- 14/10/1987- 09/12/1987
Cote
89W/1
 Date
1986-1987
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 89W

  • Centre hospitalier de BelfortConseil d'administration-...
Résultat n°15

CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard
Cote
254W/298
 Date
1993-2001
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...
Résultat n°16

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports
Cote
267W/1
 Date
1992-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...
Résultat n°17

Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études
Cote
267W/6
 Date
1987-1998
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...
Résultat n°18

Hôpital - projet de construction d'un laboratoire de bactériologie : avant-projet, projet Salomon (dont plans) (1924-1926) - 9 plans divers (2Fi/467) (1925-1926, 1934) - restauration de l'hôpital : projet Salomon, devis, plans (1928) - financement du projet : délibération, correspondance (1926-1938) - projet de modification d'un mur de clôture : correspondance, devis estimatif, offres Bassani et Kerne (non retenues) (1930) - cession de mitoyenneté à l'hôpital du mur de la propriété Hauvel : délibération, correspondance, plan (1936)
Cote
3M/2/6
 Date
1924-1938
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

  • 3M/2 - Hôpital
  • Hôpital - projet de construction d'un laboratoire de...
Résultat n°19

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier construction d'un bloc médico-chirurgical (1960), service pédiatrie (1966)
Cote
39W/182
 Date
1960-1966
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°20

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)
Cote
197W/14
 Date
1995-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...