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58 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    319W/41

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/57

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-19 : Direction Générale des services - Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/36

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard

    Date

    1993-2001

    Cote

    254W/298

    • Contexte : 254W

    • CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social et d'établissement, infos communiquées à Jean-Pierre Chevènement pour la rédaction d'un discours, lettres de doléances et demandes d'intervention, contentieux avec Scanzi) : courriers

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/2

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports

    Date

    1992-1997

    Cote

    267W/1

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/3

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes

    Date

    1983-1997

    Cote

    267W/5

    • Contexte : 267W

    • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport

    Date

    1995-1997

    Cote

    267W/23

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation, programme technique détaillé de l'opération "Bâtiment 100 lits de chirurgie", transfert du service Espaces verts de la Ville de Belfort suite à extension du CHB, doléances, personnel (notation, grèves, demandes d'emploi) : correspondance, cr réunions, plans

    Date

    1990-1997

    Cote

    267W/7

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions

    Date

    1992-1996

    Cote

    267W/30

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/14

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

    Date

    1996

    Cote

    197W/15

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/13

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)

    Date

    1996

    Cote

    197W/17

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

    Date

    1995

    Cote

    197W/16

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18
    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    1 media

    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    18Z/180

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière - Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature à un emploi de maçon, candidature à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel, notation du personnel.

    Date

    1981-1989

    Cote

    89W/5

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de Belfort - Législation : brochures...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)