CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Date
2005
Cote
319W/41
2005
319W/41
1996
197W/15
1995-1996
197W/13
1996
197W/17
1983-1986
89W/28
1983-1986
89W/29
1979-1982
8W/126
1976-1977
39W/259
1969
39W/181
1959
8Fi/150
1934
2Z/157, 2Z/III-7
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