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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/142

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3
    BELFORT - Les hangars à dirigeables
2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Les hangars à dirigeables 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/413

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Les hangars à dirigeables 2 exemplaires
  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/97

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/202

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
    BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

    2 medias

    BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

    Cote

    4Fi/217

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables
  9. Résultat n°9

    [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation des riverains contre la construction d'une passerelle : pétition.

    Date

    1993

    Cote

    363W/48

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location: procès-verbal d'adjudication, procès verbal de mesure de surface, procès-verbal de constat de location.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2N/36

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location:...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur équipements sociaux de quartier, projet d'aménagement du quartier du Champ de Mars.

    Date

    1991

    Cote

    311W/78

    • Contexte : 311W

    • EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux

    Date

    1989-1994

    Cote

    251W/10

    • Contexte : 251W

    • Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête d'Utilité Publique : arrêté préfectoral, notes, questionnaire, plans, dossier technique, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    8WCAB/96

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes : étude de sol (SOCOTEC), étude piste cyclable, documentation, photographies, plans

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/94

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/71

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Cession ou location de divers terrains militaires :...
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/133

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE