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  1. Résultat n°1

    Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

    Date

    1984-1993

    Cote

    345W/17

    • Contexte : 345W

    • Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/142

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3
    BELFORT - Les hangars à dirigeables 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Les hangars à dirigeables 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/413

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Les hangars à dirigeables 2 exemplaires
  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/97

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/202

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet de construction d'un émissaire d'assainissement au Champ de Mars à BELFORT : délibération, plan de financement, devis estimatif, rapport du Commissaire-Enquêteur, arrêté préfectoral, notes, convention d'aide financière (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse/ DAB), cahiers des clauses particulières, acte d'engagement, déclaration à souscrire, ampliation de l'arrêté préfectoral de subvention, ordres de service, plans, correspondance

    Date

    1982-1985

    Cote

    8WCAB/93

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

    Date

    1989-1995

    Cote

    323W/22

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8
    BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

    2 medias

    BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

    Cote

    4Fi/217

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables
  9. Résultat n°9

    [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation des riverains contre la construction d'une passerelle : pétition.

    Date

    1993

    Cote

    363W/48

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location: procès-verbal d'adjudication, procès verbal de mesure de surface, procès-verbal de constat de location.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2N/36

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location:...
  11. Résultat n°11

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur équipements sociaux de quartier, projet d'aménagement du quartier du Champ de Mars.

    Date

    1991

    Cote

    311W/78

    • Contexte : 311W

    • EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux

    Date

    1989-1994

    Cote

    251W/10

    • Contexte : 251W

    • Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête d'Utilité Publique : arrêté préfectoral, notes, questionnaire, plans, dossier technique, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    8WCAB/96

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes : étude de sol (SOCOTEC), étude piste cyclable, documentation, photographies, plans

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/94

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

    Date

    1982

    Cote

    1Z/142/26

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    [[Champ de Mars. -]] Programme Cité-Projets, aménagement du site du Champ de Mars et de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossier de séance et annexe, rapport de municipalité, document d'étude provisoire (LAVIT de l'école d'architecture de Nancy, 1991), esquisse de l'étude (André VAXELLAIRE, 1994), devis prévisionnel, programme Cité-Projets 1990-1995, fiches budgétaires, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-230 du 21/12/1990 : Convention passée aven l'Ecole d'Architecture de Nancy dans le cadre du programme "Cité-Projets". En annexe : convention (Ville / LAVIT de l'école d'architecture de Nancy, 1991).rapport de municipalité-03/10/1991 : Présentation des études d'aménagements de l'ERM réalisées dans le cadre de "Cité-Projets", (rapport ne contient que le document d'étude provisoire).

    Date

    1990-1994

    Cote

    363W/45

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Programme Cité-Projets, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/71

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Cession ou location de divers terrains militaires :...
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/133

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à l'aménagement du Parc : rapport municipalité, document architectural (Cabinet CEVIRGEN, 1990), rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1991), dossier de marché, plans, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 91-21 : Parc du Champ de Mars - Adoption du projet - Autorisation de traiter.

    Date

    1990-1992

    Cote

    264W/213

    • Contexte : 264W

    • PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

    Date

    1823-1909

    Cote

    2H/34

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
  23. Résultat n°23

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  24. Résultat n°24

    Champs de Mars.- Acquisition, négociation : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession, correspondance. Projet de construction d'une caserne de gendarmerie mobile : procès-verbal de réunion, plan du projet de construction, correspondance.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1N/70

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Champs de Mars.- Acquisition, négociation : procès-verbal...
  25. Résultat n°25

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Date

    1982-1987

    Cote

    8WCAB/98

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la deuxième tranche de l'émissaire (Pont de l'Est à Terrain Begue) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/100

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la troisième tranche de l'émissaire (Terrain Begue à rue Marie-Thérèse) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/101

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    [[Champ de Mars,]] aménagement du parc et des aires de jeux : dossier de séance et annexe, rapport de municipalité, rapport de présentation, plans d'aménagement, récapitulatif des travaux, plans, notes.dossier de séance-N° 92-199 du 06/11/1992 : Parc du Champ de Mars - Passation d'un avenant n° 1 au marché de terrassements, maçonneries, VRD, engazonnements. En annexe : avenant n° 1 au marché (Ville / Entreprise BOSERT)rapport de municipalité-06/05/1993 : Aménagement des aires de jeux du parc du Champ de Mars.

    Date

    1991-1993

    Cote

    363W/46

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars,]] aménagement du parc et des aires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/47

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ de Mars : marchés (SCANZI, BAUMANN, EBBTP, PONT-A-MOUSSON)

    Date

    1984-1986

    Cote

    3WCAB/193

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/25

    • Contexte : 267W

    • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  32. Résultat n°32

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête hydraulique : étude, note, plans, correspondance

    Date

    1984-1985

    Cote

    8WCAB/95

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour l'aménagement du parc et des tennis, dossier de création, de réalisation, de réalisation-modification, de commercialisation, délibérations, correspondance

    Date

    1990-2000

    Cote

    323W/10

    • Contexte : 323W

    • Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  34. Résultat n°34
    CHAUX - Défilé sur le terrain d'aviation, A l'arrière plan, l'usine Bellevuecarte-photo

    2 medias

    CHAUX - Défilé sur le terrain d'aviation, A l'arrière plan, l'usine Bellevuecarte-photo

    Cote

    4Fi/738

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • CHAUX - Défilé sur le terrain d'aviation, A l'arrière...
  35. Résultat n°35

    [[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel (ERM), devenir de l'ERM de Besançon-Belfort : plan, tableaux des ERM, notes.

    Date

    1989

    Cote

    363W/44

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    Concours "habiter en l'an 2000", demande à Belfort pour soumettre un site : correspondance, documentation, note (non participation de Belfort)

    Date

    1997-1998

    Cote

    326W/14

    • Contexte : 326W

    • Concours "habiter en l'an 2000", demande à Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT