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36 résultats

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  1. Résultat n°1

    Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location: procès-verbal d'adjudication, procès verbal de mesure de surface, procès-verbal de constat de location.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2N/36

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location:...
  2. Résultat n°2

    Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

    Date

    1823-1909

    Cote

    2H/34

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
  3. Résultat n°3

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Champs de Mars.- Acquisition, négociation : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession, correspondance. Projet de construction d'une caserne de gendarmerie mobile : procès-verbal de réunion, plan du projet de construction, correspondance.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1N/70

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Champs de Mars.- Acquisition, négociation : procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/71

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Cession ou location de divers terrains militaires :...
  7. Résultat n°7

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet de construction d'un émissaire d'assainissement au Champ de Mars à BELFORT : délibération, plan de financement, devis estimatif, rapport du Commissaire-Enquêteur, arrêté préfectoral, notes, convention d'aide financière (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse/ DAB), cahiers des clauses particulières, acte d'engagement, déclaration à souscrire, ampliation de l'arrêté préfectoral de subvention, ordres de service, plans, correspondance

    Date

    1982-1985

    Cote

    8WCAB/93

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

    Date

    1982

    Cote

    1Z/142/26

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Date

    1982-1987

    Cote

    8WCAB/98

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/97

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes : étude de sol (SOCOTEC), étude piste cyclable, documentation, photographies, plans

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/94

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

    Date

    1984-1993

    Cote

    345W/17

    • Contexte : 345W

    • Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ de Mars : marchés (SCANZI, BAUMANN, EBBTP, PONT-A-MOUSSON)

    Date

    1984-1986

    Cote

    3WCAB/193

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête hydraulique : étude, note, plans, correspondance

    Date

    1984-1985

    Cote

    8WCAB/95

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête d'Utilité Publique : arrêté préfectoral, notes, questionnaire, plans, dossier technique, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    8WCAB/96

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la deuxième tranche de l'émissaire (Pont de l'Est à Terrain Begue) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/100

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la troisième tranche de l'émissaire (Terrain Begue à rue Marie-Thérèse) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/101

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

    Date

    1989-1995

    Cote

    323W/22

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux

    Date

    1989-1994

    Cote

    251W/10

    • Contexte : 251W

    • Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)