CHAMP DE MARS - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/133
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°2
Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour l'aménagement du parc et des tennis, dossier de création, de réalisation, de réalisation-modification, de commercialisation, délibérations, correspondance

Date

1990-2000

Cote

323W/10
- Contexte : 323W
- Parc à Ballons/Champ de Mars/ERM, aménagement : dossier...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
Concours "habiter en l'an 2000", demande à Belfort pour soumettre un site : correspondance, documentation, note (non participation de Belfort)

Date

1997-1998

Cote

326W/14
- Contexte : 326W
- Concours "habiter en l'an 2000", demande à Belfort...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°4
Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, propositions 1994, études générales, projet de piste cyclable Champ de Mars/Le Mont, projet de liaison cyclable et piétonnière lycée Courbet/Vétrigne du CADR, résultat de concertation, étude de rotation du stationnement faubourg des Vosges

Date

1989-1995

Cote

323W/22
- Contexte : 323W
- Aménagement de pistes cyclables : correspondance, notes,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°5
Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

Date

1991-1995

Cote

267W/25
- Contexte : 267W
- Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°6
Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux

Date

1989-1994

Cote

251W/10
- Contexte : 251W
- Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°7
[[Champ de Mars. -]] Programme Cité-Projets, aménagement du site du Champ de Mars et de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossier de séance et annexe, rapport de municipalité, document d'étude provisoire (LAVIT de l'école d'architecture de Nancy, 1991), esquisse de l'étude (André VAXELLAIRE, 1994), devis prévisionnel, programme Cité-Projets 1990-1995, fiches budgétaires, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-230 du 21/12/1990 : Convention passée aven l'Ecole d'Architecture de Nancy dans le cadre du programme "Cité-Projets". En annexe : convention (Ville / LAVIT de l'école d'architecture de Nancy, 1991).rapport de municipalité-03/10/1991 : Présentation des études d'aménagements de l'ERM réalisées dans le cadre de "Cité-Projets", (rapport ne contient que le document d'étude provisoire).

Date

1990-1994

Cote

363W/45
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Champ de Mars
- [[Champ de Mars. -]] Programme Cité-Projets, aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
[[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.

Date

1992-1994

Cote

363W/47
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Champ de Mars
- [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°9
Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire, construction : plans, note de présentation, photographies (1984). Croissanterie et terrains de tennis, gestion et construction : comptes rendus de réunions, plans, factures, convention concernant l'exploitation des terrains de tennis, acte de vente du terrain (1991-1993). Infrastructures diverses (canalisation rue Gambiez, voies d'accès...) : délibération, procès-verbal d'ouverture des plis, plans, notes, comptes rendus de réunions, factures, correspondance (1989-1991)

Date

1984-1993

Cote

345W/17
- Contexte : 345W
- Infrastructures du Champ de Mars, aménagement . - Emissaire,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°10
[[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation des riverains contre la construction d'une passerelle : pétition.

Date

1993

Cote

363W/48
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Champ de Mars
- [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
[[Champ de Mars,]] aménagement du parc et des aires de jeux : dossier de séance et annexe, rapport de municipalité, rapport de présentation, plans d'aménagement, récapitulatif des travaux, plans, notes.dossier de séance-N° 92-199 du 06/11/1992 : Parc du Champ de Mars - Passation d'un avenant n° 1 au marché de terrassements, maçonneries, VRD, engazonnements. En annexe : avenant n° 1 au marché (Ville / Entreprise BOSERT)rapport de municipalité-06/05/1993 : Aménagement des aires de jeux du parc du Champ de Mars.

Date

1991-1993

Cote

363W/46
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Champ de Mars
- [[Champ de Mars,]] aménagement du parc et des aires...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à l'aménagement du Parc : rapport municipalité, document architectural (Cabinet CEVIRGEN, 1990), rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1991), dossier de marché, plans, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 91-21 : Parc du Champ de Mars - Adoption du projet - Autorisation de traiter.

Date

1990-1992

Cote

264W/213
- Contexte : 264W
- PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

Date

1991

Cote

8WCAB/142
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

Date

1991

Cote

3WCAB/202
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur équipements sociaux de quartier, projet d'aménagement du quartier du Champ de Mars.

Date

1991

Cote

311W/78
- Contexte : 311W
- EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°16
[[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel (ERM), devenir de l'ERM de Besançon-Belfort : plan, tableaux des ERM, notes.

Date

1989

Cote

363W/44
- Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Champ de Mars
- [[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

Date

1982-1987

Cote

8WCAB/98
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°18
CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête d'Utilité Publique : arrêté préfectoral, notes, questionnaire, plans, dossier technique, correspondance

Date

1985-1986

Cote

8WCAB/96
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°19
CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la troisième tranche de l'émissaire (Terrain Begue à rue Marie-Thérèse) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

Date

1986

Cote

8WCAB/101
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°20
ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ de Mars : marchés (SCANZI, BAUMANN, EBBTP, PONT-A-MOUSSON)

Date

1984-1986

Cote

3WCAB/193
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.