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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/133

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/142

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la troisième tranche de l'émissaire (Terrain Begue à rue Marie-Thérèse) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/101

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la deuxième tranche de l'émissaire (Pont de l'Est à Terrain Begue) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/100

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Date

    1982-1987

    Cote

    8WCAB/98

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS : correspondance

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/97

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête d'Utilité Publique : arrêté préfectoral, notes, questionnaire, plans, dossier technique, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    8WCAB/96

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête hydraulique : étude, note, plans, correspondance

    Date

    1984-1985

    Cote

    8WCAB/95

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Enquête...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes : étude de sol (SOCOTEC), étude piste cyclable, documentation, photographies, plans

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/94

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/202

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ de Mars : marchés (SCANZI, BAUMANN, EBBTP, PONT-A-MOUSSON)

    Date

    1984-1986

    Cote

    3WCAB/193

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation des riverains contre la construction d'une passerelle : pétition.

    Date

    1993

    Cote

    363W/48

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Rue Charles Gounod, protestation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    [[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel (ERM), devenir de l'ERM de Besançon-Belfort : plan, tableaux des ERM, notes.

    Date

    1989

    Cote

    363W/44

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Champ de Mars
    • [[Champ de Mars. -]] Etablissement Régional du Matériel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)