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  1. Résultat n°1
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  5. Résultat n°5

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES: courrier.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1WCAB/204

    • Contexte : 1WCAB

    • COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/65

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Châtenois

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BRUNETTA, Elisabeth

    Date

    1993

    Cote

    B/227

    • Contexte : bibliothèques

    • Châtenois
  10. Résultat n°10

    EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES : convention

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/127

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12