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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement urbain : délibération du Conseil municipal, règlement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre, note

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/1

    • Contexte : 330W

    • Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5