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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire, année 1968, n° 167 à 193 (manque le PC n° 182)

    Date

    1968

    Cote

    1O/410

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 167 à 193 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire, année 1968, n° 208 à 233

    Date

    1968

    Cote

    1O/412

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 208 à 233

    Producteur :

    URBANISME

  3. Résultat n°3

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-212 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI GARO.

    Date

    2004

    Cote

    314W/499

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, année 1969, n° 178 à 198

    Date

    1969

    Cote

    1O/427

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1969, n° 178 à 198

    Producteur :

    URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire, année 1971, n° 203 à 212

    Date

    1971

    Cote

    1O/444

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1971, n° 203 à 212

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière Urbaine Libre avec Monsieur Maire pour cause de réalisation d'un égoût et d'une liaison avec rue de Marseille : actes de création, d'attribution et de dissolution, courriers, délibérations, plans.

    Date

    1975-1982

    Cote

    199W/6

    • Contexte : 199W

    • RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Pétition pour l'interdiction de la chasse dans le quartier de la rue de la 5ème DB

    Date

    1972-1980

    Cote

    8W/61

    • Contexte : 8W

    • Pétition pour l'interdiction de la chasse dans le quartier...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Permis de construire, année 1971, n° 127 à 152

    Date

    1971

    Cote

    1O/441

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1971, n° 127 à 152

    Producteur :

    URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI ROGA, 19 janvier 2007), document de séance-N° 06-107 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI ROGA.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/374

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

    Date

    1982

    Cote

    96W/5

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire, année 1972, n° 20 à 34

    Date

    1972

    Cote

    1O/449

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1972, n° 20 à 34

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME