Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
Lieux
  • 9
  • 5
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 8
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/87

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-266 : CROUS - Réhabilitation de la Cité Universitaire Duvillard.

    Date

    2003

    Cote

    314W/272

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales

    Date

    1992-1995

    Cote

    242W/27

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1992-1998

    Cote

    242W/25

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidences d'étudiants rue Ernest Duvillard

    Date

    1968

    Cote

    39W/220

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  6. Résultat n°6

    [[Politique locale de développement universitaire. -]] Cuisine Centrale Duvillard, aménagement : convention (Ville / Département), convention (Ville / DUPM), extraits de délibérations, compte rendu, rapport de la commission communale de sécurité, bilan prévisionnel d'investissement, planning de travaux, notes, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/96

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Politique locale de développement universitaire
    • [[Politique locale de développement universitaire....

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    [[Politique locale de développement universitaire. -]] Restaurant universitaire Duvillard, restructuration : convention de mandat et avenant n° 1 (Ville / SODEB, 1991-1992), convention de maîtrise d'ouvrage (Etat / Ville, 1994), rapport de l'équipe de conception, comptes rendus de réunions de chantier, notifications de marchés, bilan prévisionnel d'investissement, planning de travaux, programme technique de construction, tableaux financiers, devis, notes, correspondance.

    Date

    1991-1996

    Cote

    363W/95

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Politique locale de développement universitaire
    • [[Politique locale de développement universitaire....

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : avenants, notification aux entreprises

    Date

    1994-1997

    Cote

    242W/26

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Date

    1992-1996

    Cote

    242W/24

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES