Faubourg des Ancêtres.- Vente de deux parcelles à particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal de la commission des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plans, correspondance (1928-1955). Vente à la Société immobilière pour l'équipement hôtelier : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, correspondance (1963). Rue Clemenceau, vente à la Caisse d'épargne et de prévoyance de Belfort : actes de vente, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport, plans, photo, correspondance (1972-1974).
Date
1928-1974
Cote
1N/135
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Faubourg des Ancêtres.- Vente de deux parcelles à particulier...