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  1. Résultat n°1

    CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue de Zaporojie), construction - délibérations dont dévolution de la maîtrise d'ouvrage à l'État, autorisation, déplacement des limites communales avec Bavilliers, convention Etat / Ville, procès-verbal de remise de bâtiment scolaire (1969-1974) - promesses de cession de terrains, état parcellaire, plans - devis descriptif - honoraires des géomètres Guntz et Clerget (1970-1971) - comptes rendus de réunions de chantier (1971) - plans (distribution, plomberie / sanitaires, électricité, chauffage) - correspondance (1971-1974)

    Date

    1969-1974

    Cote

    4M/20/1

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/20 - CES II des Résidences (collège Simone Signoret...
    • CES II des Résidences (collège Simone Signoret, rue...
  2. Résultat n°2

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Construction équipement éducatif et culturel sur site collège Signoret dont Clé des Champs (extension CDI, extension restaurant scolaire Pergaud) : appel d'offres, projet, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/46

    • Contexte : 218W

    • Construction équipement éducatif et culturel sur site...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993) : rapport municipalité, projet d'action éducative (PAE), note.Participation de la Ville aux travaux de rénovation et d'aménagement (1997-1998) : conventions et avenants (Département/Ville), documents de séance-N° 97-150 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Travaux de rénovation au Collège Simone Signoret-N° 97-179 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Aménagement du CDI du Collège Simone Signoret-N° 98-148 : Avenant à la convention relative à la participation des communes concernant la mise en oeuvre d'un programme spécifique de travaux au Collège Simone Signoret (première tranche)

    Date

    1992-1998

    Cote

    254W/77

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)