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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier documentaire des ouvrages exécutés, courriers, devis, convention de maîtrise d'oeuvre, appel d'offres, estimations)

Date

1994-1996

Cote

197W/54

Résultat n°2

CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.

Date

1993-1998

Cote

264W/60

Résultat n°3

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.

Date

1957-1960

Cote

1N/98

Résultat n°4

CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer : délibération, pièces comptables.

Date

1993-1996

Cote

308W/74

Résultat n°5

Contre-garde 28, restauration du rempart : dossier d'appel d'offres, correspondance, pièces comptables, délibération du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, plans, photographies

Date

1995-1998

Cote

317W/25

Résultat n°6

CONTRE-GARDE 28, restauration

Date

1994-1995

Cote

242W/51

Résultat n°7

Contre-garde 28, restauration et mise en valeur : pièces vierges du marché, délibérations du Conseil municipal, plans, note, correspondance

Date

1996-2000

Cote

330W/17