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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier documentaire des ouvrages exécutés, courriers, devis, convention de maîtrise d'oeuvre, appel d'offres, estimations)
Cote
197W/54
 Date
1994-1996
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier...
Résultat n°2

CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.
Cote
264W/60
 Date
1993-1998
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de...
Résultat n°3

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.
Cote
1N/98
 Date
1957-1960
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
Résultat n°4

CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer : délibération, pièces comptables.
Cote
308W/74
 Date
1993-1996
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer :...
Résultat n°5

Contre-garde 28, restauration du rempart : dossier d'appel d'offres, correspondance, pièces comptables, délibération du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, plans, photographies
Cote
317W/25
 Date
1995-1998
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Contre-garde 28, restauration du rempart : dossier...
Résultat n°6

CONTRE-GARDE 28, restauration
Cote
242W/51
 Date
1994-1995
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CONTRE-GARDE 28, restauration
Résultat n°7

Contre-garde 28, restauration et mise en valeur : pièces vierges du marché, délibérations du Conseil municipal, plans, note, correspondance
Cote
330W/17
 Date
1996-2000
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Contre-garde 28, restauration et mise en valeur : pièces...