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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  2. Résultat n°2

    Grand livre de recettes

    Date

    1975-1991

    Cote

    219W/5

    • Contexte : 219W

    • Grand livre de recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  3. Résultat n°3

    Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

    Date

    1977-1982

    Cote

    219W/6

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  4. Résultat n°4

    Crèche des Résidences (rue de Verdun), aménagement d'une terrasse : marché Sim-Secco.

    Date

    1981-1983

    Cote

    49W/5

    • Contexte : 49W

    • Crèche des Résidences (rue de Verdun), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans

    Date

    1993-1996

    Cote

    259W/6

    • Contexte : 259W

    • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Date

    1966-1973

    Cote

    219W/24

    • Contexte : 219W

    • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  7. Résultat n°7

    Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

    Date

    1984-1995

    Cote

    219W/2

    • Contexte : 219W

    • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  8. Résultat n°8

    Réunions internes : comptes rendus

    Date

    1978-1980

    Cote

    219W/3

    • Contexte : 219W

    • Réunions internes : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  9. Résultat n°9

    CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

    Date

    1997

    Cote

    254W/47

    • Contexte : 254W

    • CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/1

    • Contexte : 242W

    • CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/9

    • Contexte : 242W

    • CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Statistiques

    Date

    1977-1980

    Cote

    219W/12

    • Contexte : 219W

    • Statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    Crèche des Résidences (rue de Verdun), réalisation de divers travaux d'aménagement : subventions de la CNAF

    Date

    1979-1982

    Cote

    50W/44

    • Contexte : 50W

    • Crèche des Résidences (rue de Verdun), réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

    Date

    1975-1977

    Cote

    219W/11

    • Contexte : 219W

    • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  17. Résultat n°17

    Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)

    Date

    1968-1993

    Cote

    219W/1

    • Contexte : 219W

    • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  18. Résultat n°18

    CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : correspondance, factures, certificats pour paiement

    Date

    1993-1998

    Cote

    259W/7

    • Contexte : 259W

    • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Registre de présence des enfants

    Date

    1978-1981

    Cote

    219W/25

    • Contexte : 219W

    • Registre de présence des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE