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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1989

Cote

181W/1

Résultat n°2

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

1982

Cote

96W/3

Résultat n°3

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/2

Résultat n°4

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

Date

1928-1955

Cote

9W/99

Résultat n°5

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

Date

1980

Cote

71W/5

Résultat n°6

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°7

Permis de construire, CRONSTADT (Rue de) Plan d'une maison d'habitation retiré et conservé à plat

Date

1911-1967

Cote

1O/84

Résultat n°8

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/7