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  1. Résultat n°1

    Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, PV de réception des travaux, factures, plan.

    Date

    1997-2000

    Cote

    239W/27

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cité Béchaud, lotissement des Résidences, lotissement Bellevue, cité Dardel

    Date

    1958-1960

    Cote

    39W/192

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  4. Résultat n°4

    QUARTIER DARDEL -Aménagements du quartier : rapport (DGST), rapport municipalité, plans.

    Date

    1997-1999

    Cote

    264W/209

    • Contexte : 264W

    • QUARTIER DARDEL -Aménagements du quartier : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
    Groupe scolaire Dardel (école élémentaire Emile Géhant) : une ronde d'enfants dans la cour, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Groupe scolaire Dardel (école élémentaire Emile Géhant) : une ronde d'enfants dans la cour, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1958

    Cote

    8Fi/138

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Groupe scolaire Dardel (école élémentaire Emile Géhant)...
  6. Résultat n°6

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)

    Date

    1986

    Cote

    189W/9

    • Contexte : 189W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    Lotissement Dardel, viabilité et égoûts : dossier technique, pièces écrites, plans, profils, avant métré (1961) ; projet HLM (1950)

    Date

    1950-1961

    Cote

    9W/101

    • Contexte : 9W

    • Lotissement Dardel, viabilité et égoûts : dossier technique,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  8. Résultat n°8

    [[Quartier Dardel. -]] Projet de quartier : rapports de municipalité, études, plan de situation, documentation, note.rapport de municipalité-03/03/1994 : Restructuration des espaces extérieurs des HLM - Quartier Dardel-09/11/1995 : Contrat de Ville - Quartier Dardel - Restructuration des espaces extérieurs des HLM - 2ème tranche-03/10/1996 : Contrat de Ville - Quartier Dardel - Restructuration des espaces extérieurs des HLM - 3ème tranche.études-"Etude diagnostic sur le développement conjugué du Territoire urbain Belfort-Nord", Direction des Services Techniques-"Etude du stationnement", avril 1994 (annexe au rapport de municipalité du 03/03/1994)-"Liaison Est-Ouest, Dardel-Méchelle", Direction des Infrastructures, 1995.

    Date

    1994-1996

    Cote

    363W/43

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier Dardel
    • [[Quartier Dardel. -]] Projet de quartier : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs, tranche 4 : plans, comptes rendus de chantier. Embellissement du souterrain Dardel-Méchelle : dossier technique sur l'intervention artistique, note

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/101

    • Contexte : 330W

    • Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

    Date

    1970-1973

    Cote

    91W/2

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES