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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/130

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/195

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/234

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/210

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/211

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/277

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE