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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle Martin Luther King), construction de 4 classes : délibérations, programme pédagogique, subventions, avant-projet (détail estimatif, plans), cahier des charges, devis descriptif et estimatif, planning, plans, adjudications, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1969-1974

Cote

4M/18/1

Résultat n°2

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

Date

1994-1995

Cote

226W/47

Résultat n°3

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

Date

1992-1994

Cote

197W/32

Résultat n°4

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

Date

1967-1997

Cote

197W/25

Résultat n°5

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

Date

1993-1995

Cote

226W/44

Résultat n°6

Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle Martin Luther King), agrandissement - construction de 2 classes supplémentaires (préfabriqués) : délibérations, devis, plans, marchés, règlements, correspondance, documentation technique (1974-1977) - construction d'une salle de jeux et de rééducation psychomotrice : délibération, devis, plans, marchés, correspondance (1977-1980) - décoration des groupes scolaires III et IV (écoles Louis Pergaud et Martin Luther King) : délibérations, devis estimatif, plans, projet Thomann (dont photographies de la Liseuse) (1973-1974)

Date

1975-1980

Cote

4M/18/3

Résultat n°7

Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

Date

1986-1988

Cote

95W/9

Résultat n°8

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

Date

1994

Cote

197W/35

Résultat n°9

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

Date

1993-1995

Cote

197W/36

Résultat n°10

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

Date

1993-1995

Cote

242W/45

Résultat n°11

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

Date

1982-2002

Cote

366W/40

Résultat n°12

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

Date

1993

Cote

197W/26

Résultat n°13

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

Date

1993-1994

Cote

286W/31

Résultat n°14

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

Date

1994-1995

Cote

226W/46

Résultat n°15

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement

Date

1993-1994

Cote

302W/212

Résultat n°16

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12

Date

1993-1994

Cote

226W/45

Résultat n°17

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

Date

1991-1994

Cote

197W/29

Résultat n°18

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

Date

1998-1999

Cote

335W/21

Résultat n°19

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

Date

1993-1994

Cote

197W/27

Résultat n°20

Marché restructuration cour école Martin Luther King

Date

1994-1995

Cote

226W/48