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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle Martin Luther King), construction de 4 classes : délibérations, programme pédagogique, subventions, avant-projet (détail estimatif, plans), cahier des charges, devis descriptif et estimatif, planning, plans, adjudications, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.
Cote
4M/18/1
 Date
1969-1974
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

  • 4M/18 - École maternelle Résidences IV (école Martin...
  • Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle...
Résultat n°2

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8
Cote
226W/47
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°3

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)
Cote
197W/32
 Date
1992-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°4

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)
Cote
197W/25
 Date
1967-1997
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°5

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6
Cote
226W/44
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°6

Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle Martin Luther King), agrandissement - construction de 2 classes supplémentaires (préfabriqués) : délibérations, devis, plans, marchés, règlements, correspondance, documentation technique (1974-1977) - construction d'une salle de jeux et de rééducation psychomotrice : délibération, devis, plans, marchés, correspondance (1977-1980) - décoration des groupes scolaires III et IV (écoles Louis Pergaud et Martin Luther King) : délibérations, devis estimatif, plans, projet Thomann (dont photographies de la Liseuse) (1973-1974)
Cote
4M/18/3
 Date
1975-1980
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

  • 4M/18 - École maternelle Résidences IV (école Martin...
  • Groupe scolaire des Résidences IV (école maternelle...
Résultat n°7

Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.
Cote
95W/9
 Date
1986-1988
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant...
Résultat n°8

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)
Cote
197W/35
 Date
1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...
Résultat n°9

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)
Cote
197W/36
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...
Résultat n°10

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Cote
242W/45
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Résultat n°11

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
Cote
366W/40
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
Résultat n°12

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)
Cote
197W/26
 Date
1993
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°13

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King
Cote
286W/31
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...
Résultat n°14

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3
Cote
226W/46
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°15

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement
Cote
302W/212
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour restructuration école...
Résultat n°16

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12
Cote
226W/45
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°17

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)
Cote
197W/29
 Date
1991-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°18

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements
Cote
335W/21
 Date
1998-1999
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...
Résultat n°19

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)
Cote
197W/27
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°20

Marché restructuration cour école Martin Luther King
Cote
226W/48
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration cour école Martin Luther King