Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 10
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/5

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans- 40 logements rue Einstein (1975)- restaurant Bull (1971-1974)- programme de rénovation de la vieille ville, 2è tranche, ilot F (1974)

    Date

    1971-1975

    Cote

    39W/231

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-195 : Aménagement de la Place Einstein - Lot n° 2 "Multisports" - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/197

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-166 : Contrat de Ville - Aménagement de la place Einstein - Lancement d'une étude préopérationnelle - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/170

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/9

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-105 : Aménagement place Einstein - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/107

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-248 : Contrat de Ville 2004 - Aménagement de la Place Einstein - Adoption du projet.

    Date

    2004

    Cote

    314W/536

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL