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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.
Cote
308W/48
 Date
1991-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...
Résultat n°2

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)
Cote
197W/46
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°3

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)
Cote
197W/47
 Date
1993-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°4

Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications de Vauban, microfilmage des fonds du S.H.A.T., sondages archéologiques Espérance
Cote
191W/16
 Date
1987-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
 Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications...
Résultat n°5

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)
Cote
197W/45
 Date
1992-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°6

Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude
Cote
251W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...
Résultat n°7

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans
Cote
247W/1
 Date
1993-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...
Résultat n°8

Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/197
 Date
1989-1997
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...
Résultat n°9

ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service, réhabilitation bâtiments militaires) : plans, avis du domaine, délibérations, compte rendus de réunion, registre d'enquête publique, acte vente Ville de Belfort / SEMES, correspondance, procédure d'expropriation.[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
 Type de document -

  • Contexte : 297W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...
Résultat n°10

ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession
Cote
267W/18
 Date
1988-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...
Résultat n°11

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché
Cote
277W/43
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°12

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal du conseil d'administration
Cote
240W/15
 Date
1995-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal...
Résultat n°13

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)
Cote
197W/43
 Date
1991-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°14

Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.
Cote
302W/189
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...
Résultat n°15

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)
Cote
197W/38
 Date
1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°16

Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire
Cote
302W/211
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...
Résultat n°17

Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)
Cote
356W/1
 Date
2002-2010
 Lieu
DIABLE (Rue du), GRANDE RUE, VIEILLE -VILLE, BONS ENFANTS (Rue des), ESPÉRANCE (Quartier de l'), ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des), SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....
Résultat n°18

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché
Cote
277W/44
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°19

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)
Cote
197W/48
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...
Résultat n°20

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)
Cote
197W/41
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...