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  1. Résultat n°1

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

    Date

    1992-1996

    Cote

    197W/46

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/47

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications de Vauban, microfilmage des fonds du S.H.A.T., sondages archéologiques Espérance

    Date

    1987-1996

    Cote

    191W/16

    • Contexte : 191W

    • Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  5. Résultat n°5

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/45

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude

    Date

    1990-1997

    Cote

    251W/4

    • Contexte : 251W

    • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1993-1997

    Cote

    247W/1

    • Contexte : 247W

    • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  8. Résultat n°8

    Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1989-1997

    Cote

    302W/197

    • Contexte : 302W

    • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service, réhabilitation bâtiments militaires) : plans, avis du domaine, délibérations, compte rendus de réunion, registre d'enquête publique, acte vente Ville de Belfort / SEMES, correspondance, procédure d'expropriation.[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1985-1992

    Cote

    297W/2

    • Contexte : 297W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, création (acquisition station service,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/15

    • Contexte : 240W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/43

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.

    Date

    1992-1995

    Cote

    302W/189

    • Contexte : 302W

    • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    197W/38

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire

    Date

    1992-1994

    Cote

    302W/211

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)

    Date

    2002-2010

    Cote

    356W/1

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

    Date

    1990-1993

    Cote

    197W/48

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (P.V. commission communale de sécurité, rapport contrôle technique, C.C.T.P., branchement eau, accusés réception notification de marché, P.V. réception travaux, avenant, rapport présentation du Maire, devis, règlement)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/41

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre : mise au point marché, honoraires, désignation ; délibération sur financement, A.P.S. dont photos, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/42

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Aménagement du quartier de l'Espérance, Fortification Haxo, anciens établissements militaires, porte près de l'entrée des eaux : diapositives

    Cote

    11Fi/17

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Aménagement du quartier de l'Espérance, Fortification...
  23. Résultat n°23

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration ancien bâtiment militaire (délibération, C.C.A.P. et additif, appel d'offres, P.V. ouverture plis, actes engagement, devis, attestations d'assurance, permis de construire et de démolir : plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/39

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restauration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/44

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue de la Laurencie : plans, correspondance (1959-1960)- tennis club : demande d'occupation de terrain communal "la corne de l'Espérance" avenue de la Laurencie (1949)- corne de l'Espérance, remise en état du couronnement du mur

    Date

    1949-1960

    Cote

    9W/134

    • Contexte : 9W

    • - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  26. Résultat n°26

    Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe, céramique, tuiles), stade de la Belfortaine, monument Parrot

    Cote

    11Fi/19

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe,...
  27. Résultat n°27

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    284W/8

    • Contexte : 284W

    • AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  29. Résultat n°29

    L'espérance pour Belfort 2000 : étude diagnostic sur le secteur militaire de l'Espérance et les abords du marché Fréry

    Date

    1989

    Cote

    Br/582

    • Contexte : bibliothèques

    • L'espérance pour Belfort 2000 : étude diagnostic sur...
  30. Résultat n°30

    Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

    Date

    1851-1882

    Cote

    1N/157

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
  31. Résultat n°31

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Fouilles Espérance, JO Albertville, Fort de la Miotte, Mur de contrescarpe, canal, fossé entrée des eaux, son et lumière parking de l'Arsenal, maison Bonnan à la vieille ville : diapositives

    Cote

    11Fi/18

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles Espérance, JO Albertville, Fort de la Miotte,...
  33. Résultat n°33

    Exemple de projet de conception urbaine sur un secteur donné : la caserne de l'Espérance et ses abords

    Cote

    Br/534

    • Contexte : bibliothèques

    • Exemple de projet de conception urbaine sur un secteur...
  34. Résultat n°34

    Plan de développement urbain de la Ville de Belfort : aménagement de la caserne de l'Espérance, démarche et propositions

    Date

    1986

    Cote

    Br/535

    • Contexte : bibliothèques

    • Plan de développement urbain de la Ville de Belfort...
  35. Résultat n°35

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/45

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole citadelle), collège faubourg des Ancêtres (partie ancienne, établissement confessionnel), fouilles Espérance (mur contrescarpe, fours à chaux), ancienne maison XVIIIè siècle rue du magasin avant démolition : diapositives

    Cote

    11Fi/26

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole...
  37. Résultat n°37

    Fouilles de l'Espérance (contrescarpe, contre-garde 42), Hôtel du Tonneau d'Or, tracé de l'ancien canal, entrée des eaux, fossé, vitraux de Grüber : diapositives

    Cote

    11Fi/20

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles de l'Espérance (contrescarpe, contre-garde...
  38. Résultat n°38

    Ancienne Caisse d'Epargne place de la République (accueil du public et salle du Conseil d'administration style art-déco), Espérance (restauration fossé nord) : diapositives

    Cote

    11Fi/33

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Ancienne Caisse d'Epargne place de la République (accueil...
  39. Résultat n°39

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, C.C.A.P. et additif, appel d'offres : R.P.A.O. , P.V. ouverture plis ; plans ; lots 1 à 16 : actes d'engagement, devis, attestations assurance)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/40

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI