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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    284W/8

    • Contexte : 284W

    • AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/45

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude

    Date

    1990-1997

    Cote

    251W/4

    • Contexte : 251W

    • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/15

    • Contexte : 240W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/47

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20