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  1. Résultat n°1

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/47

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications de Vauban, microfilmage des fonds du S.H.A.T., sondages archéologiques Espérance

    Date

    1987-1996

    Cote

    191W/16

    • Contexte : 191W

    • Edition d'une brochure pour le tricentenaire des fortifications...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude

    Date

    1990-1997

    Cote

    251W/4

    • Contexte : 251W

    • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/15

    • Contexte : 240W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (choix du maître d'oeuvre, analyse des offres des entreprises, permis de construire, photos, problèmes d'humidité)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/43

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (actes engagement, devis, attestation d'assurance, déclaration à souscrire, C.C.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    197W/38

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20