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29 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
14Z/60
 Date
1992-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes
Cote
14Z/57
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...
Résultat n°3

ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5 : atlas de plans
Cote
325W/9
 Date
1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5...
Résultat n°4

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)
Cote
248W/56
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Résultat n°5

ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour du chantier du futur Centre de Congrès : convention (Ville/Société Avenir, 1993), compte rendu, rapport, schémas et croquis, notes (Ville, Avenir Publicité)
Cote
248W/55
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour...
Résultat n°6

Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux du conseil d'administration du SEMES, note de présentation du projet d'aménagement des espaces verts et délibération du Conseil municipal
Cote
323W/18
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux...
Résultat n°7

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.
Cote
363W/69
 Date
1991-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...
Résultat n°8

ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance : pré-étude ("L'Espérance pour Belfort 2000", AUTB, 1989), convention de suivi et de coordination (SEMES/AUTB), registre de libre expression, plans ("Parc d'activités tertiaires de Belfort" / "Caserne de l'Espérance"), tableaux des surfaces, dossier de création (1992), documents de séance-N° 91-4 : Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de l'Espérance-N° 91-124 : ZAC de l'Espérance - Bilan de la concertation-N° 92-50 : Création de la ZAC de l'Espérance
Cote
248W/51
 Date
1989-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance...
Résultat n°9

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)
Cote
14Z/59
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...
Résultat n°10

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)
Cote
14Z/58
 Date
1992-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Résultat n°11

Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact et diagnostic, rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal, notes, compte-rendu de réunion
Cote
323W/17
 Date
1991-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville, 8 décembre 2003), document de séance-N° 03-146 : Questions diverses - ZAC de l'Espérance - Régularisation de l'acte de vente des terrains.[Délibération N° 03-147 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-188 du 11 juillet 2003]
Cote
314W/150
 Date
2003
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville,...
Résultat n°13

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
Cote
14Z/54
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Résultat n°14

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)
Cote
14Z/51
 Date
1991-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...
Résultat n°15

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
Cote
248W/15
 Date
1989-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Résultat n°16

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,
Cote
248W/58
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...
Résultat n°17

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°18

PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement dans rempart nord, aménagement infrastructures et clôtures caserne Espérance, déplacement hangar métallique, déplacement réseau vidéo, mission de programmation et de présentation du concours) : marché, pièces comptables, délibérations, traité de concession avec SEMES, convention.
Cote
308W/49
 Date
1988-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement...
Résultat n°19

ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du Rempart de Vauban (1989) : documents architecturaux (PUTZ & WEBER). Projet du Bureau Espace, Formes et Ingénierie sur le site de la ZAC de l'Espérance et le site de la Miotte (1991-1992) : documents architecturaux, plans, notes (Ville, AUTB, ADEBT, Bureau Espace...). Programme de logements locatifs PLS (1992-1993) : rapport (SCIC), études (SCIC), fiches d'opérations, notes, correspondance (Ville/Ministère de l'Equipement, 1993). Projet résidence étudiante (1993) : plan, documentation, notes (Ville, Espace 2)
Cote
248W/52
 Date
1989-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du...
Résultat n°20

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...