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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)

    Date

    1993-1996

    Cote

    14Z/56

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/55

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    363W/69

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • ZAC de l'Espérance
    • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5 : atlas de plans

    Date

    1995

    Cote

    325W/9

    • Contexte : 325W

    • ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux du conseil d'administration du SEMES, note de présentation du projet d'aménagement des espaces verts et délibération du Conseil municipal

    Date

    1997-2000

    Cote

    323W/18

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact et diagnostic, rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal, notes, compte-rendu de réunion

    Date

    1991-1999

    Cote

    323W/17

    • Contexte : 323W

    • Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20