Filtrer les résultats
Multimédias
  • 63
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 13
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 24
  • 23
  • 14
  • 13
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 63
  • 30
  • 26
  • 24
  • 23
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
Période
  • 60
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/19

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/155

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/170

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1992-1993

    Cote

    8WCAB/151

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/48

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    8WCAB/31

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance

    Date

    1933-1977

    Cote

    7WCAB/72

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/63

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT