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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/296

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  4. Résultat n°4

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux usées (EVETTE SALBERT : rue du Malsaucy) : marché (COLAS)

    Date

    1996

    Cote

    8WCAB/177

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    Evette-Salbert

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1770

    • Contexte : bibliothèques

    • Evette-Salbert
  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 2. Du n°27 octobre 1902 au n°50 septembre 1904

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BRUN, Albert

    Date

    1999

    Cote

    A/248/2

    • Contexte : bibliothèques

    • Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 2. Du n°27...
  7. Résultat n°7

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/214

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 1. Du n°1 août 1900 au n°26 septembre 1902

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BRUN, Albert

    Date

    1999

    Cote

    A/248/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 1. Du n°1...
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT - Suppression des lagunes à Evette-Salbert (2ème tranche, suppression lagune Vosges) ; Contrat de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/112

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.05, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau d'assainissement situé rue du Salbert à Evette-Salbert ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/54

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.05, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    Evette-Salbert par monts et par vaux

    Auteur

    OLIVIER, Pierre

    Date

    2005

    Cote

    Br/1347

    • Contexte : bibliothèques

    • Evette-Salbert par monts et par vaux