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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    [[Faculté de Droit Léon Delarbre,]] informatisation : certificat administratif, fiche de subvention, devis, factures, notes, correspondance.

    Date

    1997

    Cote

    363W/116

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Faculté de Droit Léon Delarbre
    • [[Faculté de Droit Léon Delarbre,]] informatisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/92

    • Contexte : 254W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/5

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/6

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/7

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers

    Date

    1989-1993

    Cote

    203W/11

    • Contexte : 203W

    • LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/4

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13