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  1. Résultat n°1

    Projet aéroparc de Belfort-Fontaine, évaluation : études

    Date

    1997

    Cote

    388W/2

    • Contexte : 388W

    • Projet aéroparc de Belfort-Fontaine, évaluation : études

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/177

    • Contexte : 264W

    • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

    Date

    1998-2001

    Cote

    271W/8

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Participation de remboursement des annuités d'emprunts de l'aéroport de Fontaine

    Date

    1973-1979

    Cote

    8W/147

    • Contexte : 8W

    • Participation de remboursement des annuités d'emprunts...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    18Z/166

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11
    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    18Z/27

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Association Epona, projet de création d'une structure d'accueil non traditionnelle à Fontaine (pour adolescents en difficulté) : rapport de présentation.

    Date

    2000

    Cote

    365W/28

    • Contexte : 365W

    • Association Epona, projet de création d'une structure...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1996

    Cote

    258W/14

    • Contexte : 258W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Les plus beaux spécimens du catalogue des cartes et plans de la période révolutionnaire conservés aux Archives départementales du Haut-Rhin

    Auteur

    CIRES, Jean-Louis

    Date

    1989

    Cote

    Br/506

    • Contexte : bibliothèques

    • Les plus beaux spécimens du catalogue des cartes et...
  15. Résultat n°15

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

    Date

    1993-1995

    Cote

    271W/7

    • Contexte : 271W

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME