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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

1992-1993

Cote

317W/38

Résultat n°2

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

Date

1970-2000

Cote

264W/109

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29

Résultat n°4

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1991-1999

Cote

276W/31

Résultat n°5
BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

20 medias

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

Date

-

Cote

4Fi/447

Résultat n°6
BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

Date

-

Cote

4Fi/866

Résultat n°7

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

Date

1991-1992

Cote

317W/37

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

Date

2005

Cote

319W/206

Résultat n°9
BELFORT - L'Etang des Forges

2 medias

BELFORT - L'Etang des Forges

Date

-

Cote

4Fi/456

Résultat n°10

Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

Date

1964-1972

Cote

4W/318, 4W/277/BIS

Résultat n°11
BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/475

Résultat n°12

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

Date

1950

Cote

9W/64

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

Date

2006

Cote

319W/427

Résultat n°14

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1050

Résultat n°15

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.

Date

1979-1982

Cote

70W/7

Résultat n°16

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

Date

1998-2002

Cote

365W/43

Résultat n°17

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

Date

1990-2000

Cote

330W/85

Résultat n°18

Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

Date

1952-1962

Cote

1N/112

Résultat n°19

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

Date

2002-2007

Cote

381W/48

Résultat n°20

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

Date

1991-1992

Cote

317W/35