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86 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables
Cote
317W/38
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...
Résultat n°2

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Cote
314W/29
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°4

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°5
BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

20 medias

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces
Cote
4Fi/447
 Date- Lieu
CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des), SOUVENIR (Square du), LECHTEN Émile (square), BELFORT, MONUMENT DES TROIS SIEGES, PORTE DE BRISACH, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir,...
Résultat n°6
BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
Cote
4Fi/866
 Date- Lieu
FORGES (étang des), MIOTTE-BRISACH, TOUR DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
Résultat n°7

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP
Cote
317W/37
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.
Cote
319W/206
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°9
BELFORT - L'Etang des Forges

2 medias

BELFORT - L'Etang des Forges
Cote
4Fi/456
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'Etang des Forges
Résultat n°10

Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.
Cote
4W/318, 4W/277/BIS
 Date
1964-1972
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...
Résultat n°11
BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges
Cote
4Fi/475
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne...
Résultat n°12

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes
Cote
9W/64
 Date
1950
 Lieu
HERRIOT (Rue Edouard), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), FORGES (étang des), PONT RICHELIEU, HOTEL DU LION
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.
Cote
319W/427
 Date
2006
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort
Cote
Br/1050
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Document touristique

  • Contexte : bibliothèques

  • Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux...
Résultat n°15

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.
Cote
70W/7
 Date
1979-1982
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...
Résultat n°16

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]
Cote
365W/43
 Date
1998-2002
 Lieu
MITTERRAND (Promenade François), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...
Résultat n°17

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités
Cote
330W/85
 Date
1990-2000
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...
Résultat n°18

Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).
Cote
1N/112
 Date
1952-1962
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
Résultat n°19

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS
Cote
381W/48
 Date
2002-2007
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES, BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...
Résultat n°20

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans
Cote
317W/35
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...