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86 résultats

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  1. Résultat n°1

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1999

    Cote

    276W/31

    • Contexte : 276W

    • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5
    BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

    20 medias

    BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

    Cote

    4Fi/447

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir,...
  6. Résultat n°6
    BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

    Cote

    4Fi/866

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
  7. Résultat n°7

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

    Date

    2005

    Cote

    319W/206

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9
    BELFORT - L'Etang des Forges

    2 medias

    BELFORT - L'Etang des Forges

    Cote

    4Fi/456

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Etang des Forges
  10. Résultat n°10

    Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

    Date

    1964-1972

    Cote

    4W/318, 4W/277/BIS

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
    BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

    Cote

    4Fi/475

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne...
  12. Résultat n°12

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/427

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Cote

    Br/1050

    • Contexte : bibliothèques

    • Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux...
  15. Résultat n°15

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    70W/7

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

    Date

    1998-2002

    Cote

    365W/43

    • Contexte : 365W

    • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  19. Résultat n°19

    Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

    Date

    2002-2007

    Cote

    381W/48

    • Contexte : 381W

    • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  20. Résultat n°20

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21
    BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

    2 medias

    BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

    Cote

    4Fi/568

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Au bord de l'étang des Forges
  22. Résultat n°22

    Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

    Date

    1956-1959

    Cote

    53W/4

    • Contexte : 53W

    • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures

    Date

    1996-1999

    Cote

    239W/36

    • Contexte : 239W

    • Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/18

    • Contexte : 50W

    • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres

    Date

    1996-1999

    Cote

    239W/35

    • Contexte : 239W

    • Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/141

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/13

    • Contexte : 277W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures

    Date

    1995-2000

    Cote

    239W/37

    • Contexte : 239W

    • Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  31. Résultat n°31

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  32. Résultat n°32

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33
    BELFORT - L'étang des Forges

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges

    Cote

    4Fi/883

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges
  34. Résultat n°34

    Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin

    Date

    1981-1985

    Cote

    99W/98

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35
    BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

    Cote

    4Fi/884

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges
  36. Résultat n°36

    Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Cote

    Br/1050/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux...
  37. Résultat n°37
    BELFORT - Etang des Forges

    2 medias

    BELFORT - Etang des Forges

    Cote

    4Fi/449

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Etang des Forges
  38. Résultat n°38

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MARTIN, Pascal

    Date

    2008

    Cote

    Br/1714

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/143

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/41

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE