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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/142

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/167

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/41

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/240

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/208

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

    Date

    2002-2007

    Cote

    381W/48

    • Contexte : 381W

    • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  10. Résultat n°10

    Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

    Date

    1998-2002

    Cote

    365W/43

    • Contexte : 365W

    • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/16

    • Contexte : 345W

    • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

    Date

    1998

    Cote

    332W/22

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  14. Résultat n°14

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  16. Résultat n°16

    Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

    Date

    1991

    Cote

    322W/72

    • Contexte : 322W

    • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/427

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    319W/302

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

    Date

    2005

    Cote

    319W/206

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/142

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL