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36 résultats

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  1. Résultat n°1

    Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare partie ouest et du Fort Hatry : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, actes de cession, délimitation des terrains déclassés (1921), rapport, plans, correspondance.

    Date

    1921-1937

    Cote

    1N/51

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare...
  2. Résultat n°2

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  3. Résultat n°3

    - Lotissement rue des Jardins et des Rosiers : demande M. Monnier, examen (1956)- Lotissement terrain Fort Hatry : projet par la ville, attribution de parcelles à M. Gara et Kuntz (1953)- Rue du Haut-Rhin, construction d'un groupe d'habitations : autorisation (1960)

    Date

    1953-1960

    Cote

    9W/110

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement rue des Jardins et des Rosiers : demande...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Fort Hatry : occupation et aménagement des locaux, récupération de matériaux, plans.

    Date

    1978-1983

    Cote

    60W/20

    • Contexte : 60W

    • Fort Hatry : occupation et aménagement des locaux,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  5. Résultat n°5

    Fort Hatry : attribution et aménagement des locaux, plans.

    Date

    1979-1981

    Cote

    60W/21

    • Contexte : 60W

    • Fort Hatry : attribution et aménagement des locaux,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  6. Résultat n°6

    - Liaison fort Hatry - Bougenel- Rapport Bach sur enseignement supérieur- Restauration Pont Dormant- Mise à disposition d'un local, rue du lavoir- ZAC Four à Chaux- ZAC Centre Ville- Restauration scolaire

    Date

    1979-1988

    Cote

    101W/57

    • Contexte : 101W

    • - Liaison fort Hatry - Bougenel- Rapport Bach sur enseignement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    FORT HATRY...ESPLANADE DES FÊTES, Affiche d'information de la Mairie de Belfort[198-]Belfort1 ex

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5Fi/3087

    • Contexte : 5Fi - Affiches

    • FORT HATRY...ESPLANADE DES FÊTES, Affiche d'information...
  8. Résultat n°8

    Locaux Fort Hatry : attribution aux associations, aménagement.

    Date

    1981

    Cote

    60W/1

    • Contexte : 60W

    • Locaux Fort Hatry : attribution aux associations, aménagement.

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  9. Résultat n°9

    Esplanade fort Hatry : construction d'une passerelle Azobé.

    Date

    1981-1988

    Cote

    70W/11

    • Contexte : 70W

    • Esplanade fort Hatry : construction d'une passerelle...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Fort Hatry, aménagement d'une esplanade : dossier général, démolition, budget.

    Date

    1983-1987

    Cote

    70W/21

    • Contexte : 70W

    • Fort Hatry, aménagement d'une esplanade : dossier général,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  11. Résultat n°11

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Fort Hatry, aménagement d'une esplanade des fêtes lot n°2 génie électrique : vérification des installations, étude fronton de M. Gironde.

    Date

    1985-1988

    Cote

    70W/22

    • Contexte : 70W

    • Fort Hatry, aménagement d'une esplanade des fêtes lot...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  13. Résultat n°13

    ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Date

    1986-1992

    Cote

    277W/18

    • Contexte : 277W

    • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Esplanade Fort Hatry, aménagement WC : devis, plans, factures.

    Date

    1987-1988

    Cote

    95W/57

    • Contexte : 95W

    • Esplanade Fort Hatry, aménagement WC : devis, plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier des Résidences (1987-1990) : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville au Comité de Pilotage chargé de coordonner les actions en direction de la jeunesse dans le quartier des Résidences", 1987), convention (Département/CAF/Ville, 1987), rapport, dossier de financement (1988), tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 87-85 : Organisation de l'action-jeunes dans le quartier des Résidences - Convention tripartite CAF-Département-Ville.Aménagement d'un Espace Jeune au Fort Hatry (1992) : projet.Opération "Aides Initiatives Vacances Jeunes" (AIVJ) (1997-1999) : fiche synthèse bilan AIVJ (1998), note, document de séance-N° 97-220 : Bourses AIVJ.Opération "Mission An 2000" (1999) : document de séance-N° 99-204 : Participation de trois Belfortains à une opération de la Mission An 2000.

    Date

    1987-1999

    Cote

    264W/289

    • Contexte : 264W

    • ACTIONS JEUNESSE -Actions en faveur des jeunes du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de répétition : plans, note de présentation, procès-verbal de la commission ouverture des plis, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1988-1990

    Cote

    276W/13

    • Contexte : 276W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/38

    • Contexte : 277W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours sportif au Fort Hatry : rapport, plan, notes.

    Date

    1990

    Cote

    264W/117

    • Contexte : 264W

    • PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un chapiteau sur l'Esplanade du Fort Hatry par l'Alliance Evangélique (1997) : rapport municipalité.Mise en place de panneau mobile par le Centre Chrétien (1997) : rapport municipalité.Vente de fluide frigorigène (2000) : document de séance-N° 00-170 : Vente de fluide frigorigène à la Ville de Megève

    Date

    1997-2000

    Cote

    254W/155

    • Contexte : 254W

    • BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Le fort Hatry... Inventaire-potentialités

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/491

    • Contexte : bibliothèques

    • Le fort Hatry... Inventaire-potentialités