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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/425

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société Civile l'Esplanade, 18 juillet 2007), document de séance-N° 06-140 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente du lot n° 3.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/408

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA, 11 avril 2008), document de séance-N° 05-137 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente d'une parcelle.

    Date

    2005-2008

    Cote

    319W/140

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-55 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Fort Hatry - Adoption du schéma d'aménagement d'ensemble.

    Date

    2005

    Cote

    319W/56

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-29 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Calendrier prévisionnel - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/29

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-250 : Aménagement du Parc Urbain du Fort Hatry - Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/538

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 8 novembre 2007), document de séance-N° 04-239 : Cession gratuite de deux lots immobiliers à Territoire Habitat, cône sud du Fort Hatry.

    Date

    2004-2007

    Cote

    314W/527

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-231 : Décision Modificative n° 2 - Création d'un budget annexe Fort Hatry.

    Date

    2004

    Cote

    314W/519

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-69 : Programme d'aménagement du Fort Hatry - Lancement du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du parc urbain.

    Date

    2004

    Cote

    314W/360

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/38

    • Contexte : 277W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Date

    1986-1992

    Cote

    277W/18

    • Contexte : 277W

    • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de répétition : plans, note de présentation, procès-verbal de la commission ouverture des plis, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1988-1990

    Cote

    276W/13

    • Contexte : 276W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20