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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-56 : Direction Générale des Services Techniques - Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/57

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un chapiteau sur l'Esplanade du Fort Hatry par l'Alliance Evangélique (1997) : rapport municipalité.Mise en place de panneau mobile par le Centre Chrétien (1997) : rapport municipalité.Vente de fluide frigorigène (2000) : document de séance-N° 00-170 : Vente de fluide frigorigène à la Ville de Megève

    Date

    1997-2000

    Cote

    254W/155

    • Contexte : 254W

    • BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Esplanade Fort Hatry, aménagement WC : devis, plans, factures.

    Date

    1987-1988

    Cote

    95W/57

    • Contexte : 95W

    • Esplanade Fort Hatry, aménagement WC : devis, plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours sportif au Fort Hatry : rapport, plan, notes.

    Date

    1990

    Cote

    264W/117

    • Contexte : 264W

    • PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).

    Date

    2004

    Cote

    314W/361

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/425

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-231 : Décision Modificative n° 2 - Création d'un budget annexe Fort Hatry.

    Date

    2004

    Cote

    314W/519

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de répétition : plans, note de présentation, procès-verbal de la commission ouverture des plis, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1988-1990

    Cote

    276W/13

    • Contexte : 276W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, aménagement salles de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA, 11 avril 2008), document de séance-N° 05-137 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente d'une parcelle.

    Date

    2005-2008

    Cote

    319W/140

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-55 : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Fort Hatry - Adoption du schéma d'aménagement d'ensemble.

    Date

    2005

    Cote

    319W/56

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/38

    • Contexte : 277W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Le fort Hatry... Inventaire-potentialités

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/491

    • Contexte : bibliothèques

    • Le fort Hatry... Inventaire-potentialités
  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-250 : Aménagement du Parc Urbain du Fort Hatry - Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/538

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-167 : Schéma et programme d'aménagement du Fort Hatry - Grandes orientations - Lancement de la procédure de lotissement et de la maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cône Sud.

    Date

    2003

    Cote

    314W/171

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Date

    1986-1992

    Cote

    277W/18

    • Contexte : 277W

    • ESPLANADE DES FETES FORT HATRY, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Fort Hatry : occupation et aménagement des locaux, récupération de matériaux, plans.

    Date

    1978-1983

    Cote

    60W/20

    • Contexte : 60W

    • Fort Hatry : occupation et aménagement des locaux,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-29 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Calendrier prévisionnel - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/29

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare partie ouest et du Fort Hatry : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, actes de cession, délimitation des terrains déclassés (1921), rapport, plans, correspondance.

    Date

    1921-1937

    Cote

    1N/51

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare...
  19. Résultat n°19

    Fort Hatry : attribution et aménagement des locaux, plans.

    Date

    1979-1981

    Cote

    60W/21

    • Contexte : 60W

    • Fort Hatry : attribution et aménagement des locaux,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  20. Résultat n°20

    Locaux Fort Hatry : attribution aux associations, aménagement.

    Date

    1981

    Cote

    60W/1

    • Contexte : 60W

    • Locaux Fort Hatry : attribution aux associations, aménagement.

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC