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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/3

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
    BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

    Cote

    4Fi/585

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne
  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5
    BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

    Cote

    4Fi/222

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg...
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Date

    1921

    Cote

    4Fi/7

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  9. Résultat n°9
    BELFORT - Le Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le Faubourg de France

    Cote

    4Fi/581

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Faubourg de France
  10. Résultat n°10

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et correspondance Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

    Date

    1947-1971

    Cote

    39W/223

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  11. Résultat n°11

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

    Date

    1944-1971

    Cote

    39W/230

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot mosaïque : marché Domon

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/98

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16
    BELFORT - Le faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le faubourg de France

    Cote

    4Fi/233

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le faubourg de France
  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

    Date

    1910-1965

    Cote

    1O/131

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72...

    Producteur :

    URBANISME