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  1. Résultat n°1
    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/3

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
    BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

    Cote

    4Fi/585

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne
  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5
    BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

    Cote

    4Fi/222

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg...
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Date

    1921

    Cote

    4Fi/7

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  9. Résultat n°9
    BELFORT - Le Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le Faubourg de France

    Cote

    4Fi/581

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Faubourg de France
  10. Résultat n°10

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et correspondance Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

    Date

    1947-1971

    Cote

    39W/223

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  11. Résultat n°11

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

    Date

    1944-1971

    Cote

    39W/230

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot mosaïque : marché Domon

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/98

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16
    BELFORT - Le faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le faubourg de France

    Cote

    4Fi/233

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le faubourg de France
  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

    Date

    1910-1965

    Cote

    1O/131

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72...

    Producteur :

    URBANISME

  21. Résultat n°21
    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/4

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires
  22. Résultat n°22

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  23. Résultat n°23

    - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

    Date

    1928-1955

    Cote

    9W/99

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

    Date

    1975-1976

    Cote

    50W/16

    • Contexte : 50W

    • Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33 Plan du magasin MAISON BUMSEL (actuelles Galeries Lafayette) plan retiré et conservé à plat

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/127

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33...

    Producteur :

    URBANISME

  26. Résultat n°26

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  27. Résultat n°27

    Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/30

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  28. Résultat n°28
    BELFORT - Entrée du Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Entrée du Faubourg de France

    Cote

    4Fi/582

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Entrée du Faubourg de France
  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30
    Faubourg de France

    2 medias

    Faubourg de France

    Cote

    4Fi/561

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Faubourg de France
  31. Résultat n°31
    BELFORT - Le faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le faubourg de France

    Cote

    4Fi/1126

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le faubourg de France
  32. Résultat n°32

    Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

    Date

    1969

    Cote

    279W/103

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  33. Résultat n°33

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  34. Résultat n°34

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  35. Résultat n°35

    - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

    Date

    1923-1978

    Cote

    9W/117

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  36. Résultat n°36
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Cote

    4Fi/572

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  37. Résultat n°37
    BELFORT - Le Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le Faubourg de France

    Cote

    4Fi/752

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Faubourg de France
  38. Résultat n°38

    Faubourg de France ou le pli du cœur... de Belfort. 1.

    Auteur

    MARQUES, Isabelle

    Cote

    Br/762/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Faubourg de France ou le pli du cœur... de Belfort....
  39. Résultat n°39

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40
    BELFORT - Le faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Le faubourg de France

    Cote

    4Fi/1125

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le faubourg de France