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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  3. Résultat n°3

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

    Cote

    39W/222

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  4. Résultat n°4

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Au Meilleur Marché, faubourg de France / rue du Comte de la Suze

    Cote

    39W/212

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  5. Résultat n°5

    Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.

    Date

    1844

    Cote

    1N/144

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.
  6. Résultat n°6

    - Belfort - Vue générale [vers 1905-1910 ?], voir 4Fi/1463 - Belfort - Le Pont Carnot - Le Faubourg de France, voir 4Fi/1464 2 cartes postales monumentales, noir et blanc, collection Belfort panoramique, la seconde Edition Spéciale des Galeries Modernes, Photographie A. Drouin, 23X28 cm

    Cote

    2Z/170, 4Fi/1463, 4Fi/1464, 2Z/III-2

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • IV - PUBLICATIONS ET DOCUMENTATION
    • A - LOCALE
    • - Belfort - Vue générale [vers 1905-1910 ?], voir 4Fi/1463 -...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot dallage : marché Parietti

    Date

    1891-1984

    Cote

    73W/99

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Date

    1907

    Cote

    4Fi/5

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  9. Résultat n°9

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°34-39

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/128

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°34-39

    Producteur :

    URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

    Date

    1910-1965

    Cote

    1O/131

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72...

    Producteur :

    URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33 Plan du magasin MAISON BUMSEL (actuelles Galeries Lafayette) plan retiré et conservé à plat

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/127

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33...

    Producteur :

    URBANISME

  12. Résultat n°12
    Pont Carnot et Faubourg de France

    2 medias

    Pont Carnot et Faubourg de France

    Date

    1917

    Cote

    4Fi/417

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Pont Carnot et Faubourg de France
  13. Résultat n°13
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Date

    1921

    Cote

    4Fi/7

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    BELFORT - Faubourg de France

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de France

    Date

    1925

    Cote

    4Fi/8

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de France
  16. Résultat n°16

    Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°1-12

    Date

    1926-1967

    Cote

    1O/125

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°1-12

    Producteur :

    URBANISME

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : le faubourg de France pavoisé, 1 photographie noir et blanc, 4 exemplaires

    60 medias

    Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : le faubourg de France pavoisé, 1 photographie noir et blanc, 4 exemplaires

    Date

    1931

    Cote

    8Fi/119, 1R/52

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : le faubourg...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Faubourg de France

    Date

    1939-1942

    Cote

    6H/92

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Faubourg de France