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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch, de la rue Proudhon et du passage de France / ZAC Gérard : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

    Date

    1978-1986

    Cote

    62W/14

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7

    RESTRUCTURATION BIJ / OFFICE DE TOURISME : délibération, état des lieux, plan, notes.

    Date

    1996-1997

    Cote

    299W/13

    • Contexte : 299W

    • RESTRUCTURATION BIJ / OFFICE DE TOURISME : délibération,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  8. Résultat n°8

    Comptes rendus de réunions de chantier sur la construction du passage de France.

    Date

    1982-1983

    Cote

    8W/56

    • Contexte : 8W

    • Comptes rendus de réunions de chantier sur la construction...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Antenne culturelle passage de France : avant-projet, plans

    Date

    1984-1985

    Cote

    105W/50

    • Contexte : 105W

    • Antenne culturelle passage de France : avant-projet,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Gestion du patrimoine immobilier et suivi : acte notarié (SAMIBEL/Ville), comptes rendus, bilan, pièces de marché, barême de loyer, listes, tableaux, documentation ("Passage de France"), correspondance

    Date

    1984-1990

    Cote

    198W/156

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Restructuration du centre ville de Belfort : mise en piétonnier du faubourg de France, ZAC Gérard II (passage de France)

    Auteur

    FRANCOIS, Catherine

    Date

    1987

    Cote

    Br/414

    • Contexte : bibliothèques

    • Restructuration du centre ville de Belfort : mise en...
  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Antenne culturelle passage de France : dossier marché et descriptif complet

    Date

    1986

    Cote

    105W/51

    • Contexte : 105W

    • Antenne culturelle passage de France : dossier marché...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)