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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire, FRATERNITÉ (Rue de la)

    Date

    1923-1967

    Cote

    1O/132

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, FRATERNITÉ (Rue de la)

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/84

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Rue de la Fraternité, échange de terrains Tournesac - Tiphine : délibérations, arrêté préfectoral.

    Date

    1963

    Cote

    4W/248

    • Contexte : 4W

    • Rue de la Fraternité, échange de terrains Tournesac...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

    Date

    1983-1999

    Cote

    264W/169

    • Contexte : 264W

    • ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    - Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande de M. Schad (1943)- Lotissement faubourg de France : demande Mr le colonel Mattey, demandes, plans, programme, rapports (1937)- Avant-projet lotissement Garnier (1970)- Lotissement du Fourneau : participation ville, demande de la société coopérative Le Foyer, autorisation de traiter, correspondance (1953)

    Date

    1937-1970

    Cote

    9W/104

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

    Date

    1980

    Cote

    71W/3

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    - Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

    Date

    1926-1957

    Cote

    9W/103

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Plan d'alignement rue de la Fraternité, acquisition de terrains : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral.

    Date

    1963

    Cote

    4W/247

    • Contexte : 4W

    • Plan d'alignement rue de la Fraternité, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME