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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/23

Résultat n°2

Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).

Date

1963-1965

Cote

1N/60

Résultat n°3

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

Date

1959

Cote

279W/105

Résultat n°4

Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

Date

1978-1982

Cote

8W/103

Résultat n°5

Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

Date

-

Cote

2W/99

Résultat n°6

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

Date

1980-1982

Cote

28W/22

Résultat n°7
Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

2 medias

Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

Date

-

Cote

4Fi/300

Résultat n°8
BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/641

Résultat n°9

ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

Date

1977-1980

Cote

28W/17

Résultat n°10

ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

Date

1977-1983

Cote

28W/12

Résultat n°11

Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

Date

1963-1981

Cote

2W/96

Résultat n°12

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

Date

1961-1963

Cote

1N/59

Résultat n°13

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/26

Résultat n°14

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

Date

1980-1982

Cote

28W/27

Résultat n°15
BELFORT - Quartier Gérard

2 medias

BELFORT - Quartier Gérard

Date

-

Cote

4Fi/642

Résultat n°16

Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement du nouveau champ de foire : acte de cession, extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928).

Date

1928

Cote

1N/46

Résultat n°17

ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

Date

1977-1981

Cote

28W/16

Résultat n°18

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/25

Résultat n°19
BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

2 medias

BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

Date

-

Cote

4Fi/644

Résultat n°20

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/24