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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement du nouveau champ de foire : acte de cession, extrait du Journal officiel (15, 16 et 17 /7/1928).

    Date

    1928

    Cote

    1N/46

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • ACQUISITION, 1827-1937
    • Terrains dans l'enceinte du quartier Gérard, agrandissement...
  2. Résultat n°2

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  3. Résultat n°3

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

    Cote

    2W/99

    • Contexte : 2W

    • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

    Date

    1963-1981

    Cote

    2W/96

    • Contexte : 2W

    • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration et d'Assemblés générales, convention signée entre la ville et la SODEB pour l'aménagement de la ZAC Gérard.

    Date

    1966-1978

    Cote

    2W/129

    • Contexte : 2W

    • SODEB : procès-verbaux des Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.

    Date

    1971-1972

    Cote

    54W/16

    • Contexte : 54W

    • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

    Date

    1977-1980

    Cote

    28W/17

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

    Date

    1977-1983

    Cote

    28W/12

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/16

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/10

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/103

    • Contexte : 8W

    • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard

    Date

    1978

    Cote

    2W/34

    • Contexte : 2W

    • Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard

    Date

    1978-1979

    Cote

    8W/168

    • Contexte : 8W

    • Droits de stationnement et aménagement parking ZAC...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    28W/11

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat

    Date

    1978-1981

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W

    • ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/23

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME