Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 31
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 27
    • 1
    • 1
    • 1
    • 5
    • 21
    • 17
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

    Cote

    2W/99

    • Contexte : 2W

    • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

    Date

    1977-1983

    Cote

    28W/12

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/23

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/103

    • Contexte : 8W

    • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/22

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/26

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/27

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/25

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/24

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/28

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard

    Date

    1982

    Cote

    8W/169

    • Contexte : 8W

    • Parkings : modèles de contrats de concession gérance,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

    Date

    1963-1981

    Cote

    2W/96

    • Contexte : 2W

    • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/16

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/10

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    28W/11

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat

    Date

    1978-1981

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W

    • ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

    Date

    1977-1980

    Cote

    28W/17

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard

    Date

    1978-1979

    Cote

    8W/168

    • Contexte : 8W

    • Droits de stationnement et aménagement parking ZAC...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard

    Date

    1978

    Cote

    2W/34

    • Contexte : 2W

    • Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME